Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGEM
/
Vis tubée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vis tubée
SEGEM, sas

Numéro de dépôt :
3776023
Date de dépôt :
21/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2020
Vis tubée de SEGEM

Présentation de la marque Vis tubée

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vis tubée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGEM domicilié(e) 71 route de BAYONNE - 33830 - Belin Beliet - France et immatriculée sous le numéro RCS 472 202 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEGEM domicilié(e) 71 route de BAYONNE - 33830 - Belin Beliet - France.

La marque Vis tubée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vis tubée est expirée depuis le 21 octobre 2020.

SEGEM a également déposé les autres marques suivantes : WILLYS , BILLOPTIM , FINNCUT , CASTOR , CRUSHER


SEGEM, sas - 71 route de BAYONNE - 33830 - Belin Beliet - France - SIREN 472202225


SEGEM - 71 route de BAYONNE - 33830 - Belin Beliet - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 13 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633241 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; Constructions métalliques ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Machines agricoles ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; foreuses ; élévateurs ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; chariots de manutention.